Diplômes universitaires
- Habilitation à diriger les recherches (Université de Picardie, 2008)
- Doctorat en droit (Université de Nice, 2001)
Carrière universitaire
- Depuis 2022 – Maître de conférences en droit privé à l’Université de Picardie
- 1997-1999 – ATER à l’Université de Nice
Responsabilités administratives et scientifiques
- Membre nommé du Conseil de la documentation de l’UPJV, collège des enseignants-chercheurs (depuis 2021)
Publications
A. Droit de la propriété intellectuelle
- Ouvrages
– Leçons de propriété littéraire et artistique, Ellipses, collection « Leçons de droit », 384 p., janv. 2012 - Chapitres d’ouvrages
– Essai de taxinomie juridique des créatures de la littérature frénétique », actes du colloque « Horreur et droit : du cauchemar à la réalité, ss dir. Y. Basire et H. Kassoul, 66.000 signes, (à paraître aux PUFC, coll. droit, politique et société, fin 2022-début 2023)
– La distinction droit public/ droit privé en droit des données, in (droit) privé – (droit) public, ouvr. coll. ss dir. A. Bailleux, D. Bernard et J. Van Meerbeeck, Presses universitaires de Saint Louis, Bruxelles, 2022, pp. 215-244 (à paraîre)
– La concentration par densification normative de la propriété intellectuelle. La rédaction-compilation : l’exemple de l’épuisement des droits, in Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles, ouvr. coll. ss dir. A. Favreau, actes du colloque des JUSPI 2021, Dalloz, collection La propriété intellectuelle autrement, 2021, pp. 203-220
– Les mutations de la garantie normative du droit de la propriété littéraire et artistique, in La garantie normative. Exploration d’une notion-fonction, ouvr. coll. ss dir. C. Thibierge, Mare et Martin, 2021, pp. 311-322
– Le cumul des droits de propriété intellectuelle sur les formes esthétiques, Etudes à la mémoire de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la cité, LGDJ, 2018, pp. 1046-1057
– La circulation des oeuvres numériques, in actes du colloque « Les biens numériques », CEPRISCA, UPJV, 26 sept. 2014, ss dir. A. Chaigneau et E. Netter, PUF, coll. CEPRISCA Colloques, 2015, pp. 109-135
– Les mutations des rapports entre morale et droits européens des brevets», in Morale(s) et droits européens, ouvr. coll. ss dir. S. Barbou des Places, R. Hernu et Ph. Maddalon, Pédone, coll. Cahiers européens, janv. 2015, pp. 137-166 - Articles de revues à comité de lecture
– Le faux authentique en matière d’œuvres d’arts, Communication commerce électronique 9/2019, étude 16, pp. 1-7
– Variations juridiques autour de l’œuvre autodétruite de Banksy, Communication commerce électronique 3/2019, étude 6, pp. 10-15
– La gestion collective du droit d’indexation et de référencement des images d’œuvres d’arts visuels, Communication commerce électronique 1/2018, étude 1, pp. 1-7
– Les limites du droit à l’image, Juris Associations, n° 557, Droit à l’image. Rester dans le cadre, 2017, pp. 25-29
– Histoires vraies, objets de fiction et de censure, Juris Art etc., mars 2015, Dossier La création a-t-elle tous les droits ?, pp. 22-24
Mars 2022
– Le droit de la propriété littéraire et artistique en réseau, Communication, commerce électronique, févr. 2013, étude 4, pp. 7-15
– La transnationalisation du droit de brevet de médicaments : l’approche ADPIC-moins à rebrousse-poil, Journal du droit international – Clunet, 1/2010, doctrine 3, pp. 75-114
– La ′′fictionnalisation′′ de la vie privée, Revue interdisciplinaire d’études juridiques, Publication des Facultés universitaires Saint-Louis, 2010, volume 64, pp. 183-244
– Le cahier de laboratoire national et la propriété intellectuelle : du « petit guide-âne » à l’analyse critique, Revue de la recherche juridique – Droit prospectif, 3/2009, pp. 1621-1650
– Le particularisme de la contrefaçon de brevet de médicament, Revue Générale de Droit médical, 2009, n° 30, pp. 245-276
– La nouveauté des inventions pharmaceutiques : les essais cliniques antériorisants, Revue Générale de Droit médical, 2008, n° 29, pp. 213-233
B. Théorie générale et philosophie du droit
- Chapitres d’ouvrages
– « L’identité personnelle en droit », in L’identité nationale : instruments et usages, ouvr. coll. ss dir. M. Bachir, V. Bussat, C. Husson et L. Jourdain, PUF, coll. CURAPP, 2015, pp. 210-220 (actes de colloque)
– « Jurisfiction versus doctrine », in Imaginaires juridiques et poétiques littéraires, ouvr. coll. ss. dir. C. Grall et A.-M. Luciani, PUF, coll. CEPRISCA colloques, 2013, pp. 13-26 (actes de colloque)
– « Les professions du chiffre et du droit, entre corporatisme et néo-corporatisme », in L’hypothèse du néo-féodalisme. Le droit à une nouvelle croisée des chemins, ouvr. coll. ss. dir. J. Lefebvre, PUF, coll. CEPRISCA, 2006, pp. 151-192 (recherche collective)
Mars 2022 - Articles de revues à comité de lecture
– « Le devoir de compétence du professionnel postmoderne. Retour sur la jurisprudence relative à l’obligation d’anticipation des évolutions prévisibles du droit positif pesant sur le professionnel du droit », Archives de philosophie du droit, Tome 55, 2012, pp. 309-344
– « La jurisfiction, substitut au discours doctrinal ? », Revue interdisciplinaire d’études juridiques, Publication des Facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles, 2012, n°69, pp. 51-82
– « L’autopoïèse, un paradigme transdisciplinaire ? », Revue de la recherche juridique – Droit prospectif, 1/2007, pp. 125-140
C- Droit fiscal des affaires
- Chapitres d’ouvrages
– entrées : droits de mutation (10200 signes) ; contribution économique territoriale (format : 3030 signes) ; abandon de créances (5500 signes) ; bénéfices (distribution de) (9310 signes) ; erreur comptable (1820 signes) ; erreur de gestion (format : 2490 signes) in Finances publiques. Dictionnaire encyclopédique, Société française de Finances publiques, ss dir. G. Orsoni, Economica, 2ème éd., oct. 2017, 983 p.
– « Justice fiscale et surendettement », in La justice fiscale, ouvre. ss dir. E. De Crouy- Chanel, C. Glineur et C. Husson-Rochcongar, Bruylant, 2020, pp. 297-315 - Articles de revues à comité de lecture
– Le régime fiscal des NFTs artistiques, Revue de droit fiscal, 14/2022, étude 1176, pp. 1-11
– « La détermination du taux de TVA applicable au livre numérique », Revue de Droit fiscal, nov. 2014, étude 649, pp. 35-40
– « Entre essentialisme et existentialisme de la théorie des sources : les sources non formelles du droit fiscal », Archives de philosophie du droit, tome 46, 2002, pp. 139-195