Stéphane Vernac

Diplômes universitaires

  • Doctorat en droit privé (Université Parois Ouest-Nanterre, 2012)
  • D.E.A. en droit social et droit syndic (Université Paris Ouest–Nanterre, 2002)
  • Agrégation d’Économie et de Gestion (2001)
  • Maîtrise en Droit européen (Université de Rennes I, Pôle européen Jean Monnet, 2001)
  • École Normale Supérieure de Cachan, département économie-gestion (1999-2002)

Carrière universitaire

  • Depuis 2013 – Maître de conférences à l’Université de Picardie
  • 2012-2013 – Post-doctorat à l’École des Mines de Paris et chargé de cours magistraux à l’Université de Picardie.
  • 2011-2012 – Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’Université de Paris Ouest-Nanterre La Défense.
  • 2005-2008 – Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’Université Paris Ouest-Nanterre La Défense.
  • 2002-2005 – Allocataire moniteur à l’Université Paris X –Nanterre.

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Depuis 2013 – Co-directeur de la licence 3 droit privé et droit public de la Faculté de droit et de science politique d’Amiens.

Publications

  Ouvrages

  • Le pouvoir d’organisation. Au croisement du droit du travail et du droit des sociétés», Thèse de doctorat sous la direction du Professeur Antoine Lyon-Caen, soutenue le 12 décembre 2012 à l’Université Paris Ouest–Nanterre La Défense.

  Articles

  • « Les perspectives d’un dialogue entre le droit du travail et le droit des sociétés », in Sites et établissements : maintenir plutôt que fermer ?, Controverse, Revue de droit du travail, avril 2013, p. 235-238.
  • « Kiosque, À propos de l’ouvrage de M. A. Dujarier, L’idéal au travail, PUF, 2012 », Revue de droit du travail, janvier 2013, p. 68.
  • « Repenser la propriété et la responsabilité des personnes morales », co-écrit avec le Professeur A. Chaigneau, in L’entreprise, formes de la propriété et responsabilités sociales, Baudoin Roger (éd), Lethielleux, 2012, p. 367-412.
  • « L’information et la consultation des représentants des travailleurs lors de la restructuration d’un groupe, À propos de l’arrêt Akavan Erityisalojen Keskusliitto AEK ry e.a. c/ Fujitsu Siemens, CJCE 10 septembre 2009 », Revue de droit du travail 2010, p. 285-289.
  • « Les statuts de la SAS en droit du travail », Droit ouvrier 2010, p. 181-186.
  • « Les destinataires des règles communautaires d’information et de consultation en cas de licenciement collectif – À propos des arrêts Mono Car Styling et Fujitsu Siemens », co-écrit avec le ProfesseurF. Dorssemont, Revue de Droit social (Belgique) n° 3/2010, édition La charte, p. 427-446.
  • « De l’analyse économique à l’évaluation du droit du travail, Quelques leçons d’un programme de recherche », co-écrit avec J. Affichard et A. Lyon-Caen, Revue de droit du travail 2009, p. 631-638.
  • « Emploi et contrôle des décisions de gestion en droit des sociétés », in Efficacia e diritto del lavoro, A. Lyon-Caen et A. Perulli (dir.), Actes du séminaire doctoral de Venise, CEDAM, 2008, p. 287-293.
  • « Le droit du licenciement dans la procédure de sauvegarde », in Les salariés et la défaillance de l’entreprise, Q. Urban et A. Lyon-Caen (dir.), coll. Thèmes et commentaires, Dalloz, 2007, p.125-134 (paru également dans la Revue de droit du travail, 2007, p. 434-439).
  • « Entreprise en difficulté et droit du travail », Kiosque, Revue de droit du travail, 2007, p. 685-686.
  • « Prise d’acte et démission équivoque », Revue de droit du travail, 2007, p. 160-161.
  • « Des rapports entre le droit du travail et le droit de la concurrence, une question de valeurs », in Liberalizzazione degli scambi, integrazione dei mercati e diritto del lavoro, A. Lyon-Caen et A. Perulli (dir.), Actes du séminaire doctoral de Venise, CEDAM, 2005, p. 175-182.
  • « L’évaluation des salariés en droit du travail », Recueil Dalloz, 7 avril 2005, Chronique, p. 924-929.
  • « Observations sous CJCE, 16 octobre 2003 », Recueil Dalloz, Sommaire commenté, 2004, p. 381-382.
  • « Comment repenser le droit du licenciement économique ? » co-écrit avec J. Porta, Liaisons sociales, 18 déc. 2003, n°86/2003, Doc. W, p. 1.9.

Communications et conférences

  • 16 décembre 2013 – Ecole des Mines de Paris – Co-organisation et intervention au colloque : « Réconcilier entreprise et société-Engagements, gouvernances et statuts » (MINES ParisTech).
  • 19 novembre 2013 – Université de Reims – Néoma Business School –Chaire Economie sociale et solidaire – Intervention sur le thème « Les coopératives d’activités et d’emploi ».
  • 2 février 2013 – Université Paris I – Académie de Paris – Conférence recherche économie droit management sur le thème « Les réformes de l’entreprise, entre management et droit » – Communication avec les Professeurs Olivier Favereau (Université de Paris Ouest Nanterre) et Blanche Ségrestin (Ecole des Mines de Paris).
  • Juin 2011 – École des Hautes Études en Sciences Sociales (EHESS) – « L’inexistence juridique de l’entreprise. Raisons, expressions et conséquences », intervention dans le cadre du séminaire « Droit, économie et entreprise » animé par le ProfesseurAntoine Lyon-Caen.
  • Janvier 2011 – Collège des Bernardins – « Les fondements du pouvoir des dirigeants », intervention dans le cadre du groupe de recherche du département Économie Homme et Société du Collège des Bernardins, sous la direction du Professeur Olivier Favereau (Université Paris Ouest Nanterre) et Baudoin Roger (Collège des Bernardins).
  • Décembre2010 – Université Paris Ouest-Nanterre – « L’exercice du pouvoir entre droit du travail et droit des sociétés. L’exemple de la délégation de pouvoirs », intervention à l’Institut de Recherche sur l’Entreprise et les Relations Professionnelles (IRERP).
  • Juin 2010 – Maison du Barreau de Paris – « Les deux modèles d’imputation de responsabilité en droit du travail », intervention dans le cadre du cycle de conférences organisé par Maître T. Grumbachsur le thème « Le droit du travail et le droit économique en mouvement face à la financiarisation et à l’organisation juridique des groupes et entreprises à structures complexes ».
  • Décembre 2009 – Syndicat des Avocats de France (SAF) – « La subversion du droit du travail par le droit des sociétés », intervention au 34ème colloque du Syndicat des Avocats de France à l’Université Paris Dauphine organisé sur le thème : « Vérité du terrain, vérité judiciaire: la preuve en droit social».
  • Décembre 2009 – Maison du Barreau de Paris – « la responsabilité des groupes de sociétés: les enseignements à tirer de l’arrêt Fujitsu Siemens », intervention dans le cadre du cycle de conférences organisé par Maître T.Grumbach sur le thème « Le droit du travail et le droit économique en mouvement face à la financiarisation et à l’organisation juridique des groupes et entreprises à structures complexes ».
  • Décembre 2008 – Université Paris Ouest–Nanterre – « L’initiative de rupture du contrat de travail du salarié: prise d’acte ou démission?», intervention à l’Institut de Recherche sur l’Entreprise et les Relations Professionnelles (IRERP).
  • 2006-2008 – DARES – Ministère du travail – Coordination et participation à un groupe de réflexion relatif à « l’évaluation du droit du travail » (appel à projet de la DARES, cycle sur l’analyse économique du droit). Co-rédacteur, avec J. Affichard, du rapport de synthèse « L’évaluation du droit du travail : problèmes et méthodes » remis à la DARES le 11 avril 2008.
  • Juin 2006 – Université Ca’ Foscaride Venise – « Le contrôle des décisions de gestion en droit du travail», intervention dans le cadre d’un séminaire doctoral international de droit du travail.
  • Juillet 2005 – Association italienne de droit du travail – « L’implication des salariés en droit français », intervention dans le cadre du 22ème séminaire doctoral international de droit du travail comparé.
  • Juin 2004 – École des Hautes Études en Sciences Sociales (EHESS) – « Les différentes conceptions du droit des sociétés», intervention dans le cadre du séminaire « Droit, économie et entreprise » animé par le Professeur Antoine Lyon-Caen.
  • Avril 2004 – Université Ca’Foscaride Venise – « Droit social et droit de la concurrence », intervention dans le cadre d’un séminaire doctoral international de droit du travail.
  • Décembre 2002 – Association française de droit du travail (AFDT) – « Évaluation des salariés et emploi », intervention dans le cadre d’une demi-journée de l’AFDT consacrée à l’évaluation des salariés.

Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens