Rodolphe Bigot

Diplômes universitaires

  • Doctorat de droit privé

Carrière universitaire

  • Depuis 2020 – Maître de conférences à l’Université du Mans
  • 2015-2020 – Maître de conférences de droit privé à l’Université de Picardie

Publications

  Ouvrages

  • L’indemnisation par l’assurance de responsabilité civile professionnelle. L’exemple des professions du droit et du chiffre», Avant-propos d’Hadi Slim, Préface de David Noguéro, Defrénois, collection Doctorat & Notariat, tome 53, juillet 2014 (Prix franis Durieux de l’Académie des Sciences morales et politiques)

  Articles

  • « La responsabilité du professionnel dans le contrat de consommation » (avec M. Lacoursière) in Droit québécois –Droit français : inspirations mutuelles, éd. Yvon Blais (à paraître)
  • « Sens et non-sens de la responsabilité civile des professions juridiques », in Sens et non-sens de la responsabilité civile(dir. J. Le Bourg et C. Quézel-Ambrunaz), projet ANR De la responsabilité civile à la socialisation des risques, 2018, pp. 359-431 (à paraître)
  • « L’article L. 129-1 du Code des assurances, comète ou nébuleuse pour l’assurance collective de dommages des professionnels du droit ? », Bulletin Juridique des Assurances, Dossier n° 3, Assurances de groupe et assurances collectives de dommages : des solutions législatives et prétoriennes, 2018, pp. 42-50
  • « Les principes de l’assurance obligatoire de professions du droit chahutés par une pratique séculaire. À propos d’un arrêt de la Cour de cassation du 11 janvier 2017 », RGDA, juill. 2017, n° 07, pp. 395-403
  • « Les avoués et les professions ayant des charges dans la cuisine indemnitaire du droit de présentation : le beurre, l’argent du beurre, mais pas le sourire de la crémière tout de même ! », Les Petites Affiches, 2016, n° 231, pp. 3-13
  • « Cartographie de l’abus du droit d’agir à l’encontre des professionnels du chiffre et du droit », RJCom., Les Cahiers du Chiffre et du Droit, n° 3, 2015, pp. 58-66
  • « La faute intentionnelle ou le phœnix de l’assurance de responsabilité civile professionnelle », RLDC 2009/59, n° 3406, pp. 72-77 (version longue)
  • « La faute intentionnelle ou le phœnix de l’assurance de responsabilité civile professionnelle », Lamy Assurances, avril 2009, Bull.d’act. n° 160, pp. 1-7 (version abrégée)

  Notes et commentaires d’arrêt

  • « Le principe d’égalité et l’article L. 132-5-2 du Code des assurances », sous QPC, Civ. 2ème, arrêt n° 1235 du 6 septembre 2018 (18-12.376), Dalloz Actualité, sept. 2018
  • « La couverture obligatoire d’un véhicule stationné sur un terrain privé », sous CJUE, 4 sept. 2018, affaire C-80/17, Dalloz Actualité, sept. 2018
  • « L’assurance automobile et l’application d’office des dispositions d’ordre public de la loi du 5 juillet 1985 », sous Civ. 2ème, 5 juill. 2018, n° 17-19.738, Bulletin Juridique des Assurances –bjda.fr2018, n° 58
  • « Panorama législatif et jurisprudentiel de responsabilité civile médicale », Chron. de droit des patients (dir. G. Fauré), Les Petites Affiches (à paraître)
  • « Le radeau de la faute intentionnelle inassurable (à propos de Civ. 1re, 29 mars 2018, n° 17-11.886, 17-16.558) », Bulletin Juridique des Assurances –bjda.fr2018, n° 57
  • « L’avocat confronté aux évolutions jurisprudentielles de la prescription biennale du Code des assurances », note sous Civ. 1re, 17 janv. 2018, n° 16-29.070, Bulletin Juridique des Assurances –BJDA n° 56, 2018
  • « La Cour de cassation, maîtresse d’école de l’assureur-cancre en arithmétique dans la rédaction des contrats d’assurance-vie (à propos de Civ. 2e, 5oct.2017, n°16-22.557, inédit) », BJDA,Bulletin juridique des assurances, n° 54, nov.-déc. 2017
  • co-écrit avec C. Quézel-Ambrunaz, « Le squash, l’œil au beurre noir et la garde de la balle en trompe-l’œil! »,note sous CA Douai, 3e ch., 6 avr. 2017, n°16/01533, Gaz. Pal. 2017, n° 22, p.19 et s.
  • « La transformation par le directeur d’un établissement de soins en admission en soins psychiatriques en cas de péril imminent », note sous Civ. 1re, 24 févr. 2016, n° 15-11.427, Chron. de droit des patients (première partie), Les Petites Affiches, 2017, n° 156, p. 3 et s.
  • « La responsabilité de l’avocat ayant privé un patient d’une chance d’être indemnisé de l’aggravation de son dommage corporel », RLDC 2016/141, n° 6627, pp. 14-20
  • « Avis de tempête sur les crédits à la consommation: du bon temps de l’information précontractuelle au mauvais temps des moyens soulevés d’office », www.eurojuris.fr, avril 2014
  • « Le prolongement de la mission de rédaction d’actes: nouveau critère pour la responsabilité notariale », RLDC2008/45, n° 2810, pp. 16-22

Colloques et journées d’étude

  • « Étude des investissements des assureurs dans les plateformes et entreprises collaboratives », inProjet GIP Le(s) bien(s) commun(s), Mission de recherche Droit & Justice, dir. J. Rochfeld, 2017-2019, tâche 4 avec D. Cocteau-Senn (CEPRISCA) et A. Trescases (GREDEG) : Envisager l’assurance à l’épreuve des nouveaux modèles d’économie collaborative, le 28 juin 2018, IRJS, La Sorbonne
  • « Aspects nouveaux de la responsabilité de l’avocat », séminaire avec M. le Bâtonnier Yves Avril, dir. Caroline Renaud-Duparc, Institut d’Études Judiciaires, Faculté de Droit d’Angers, 4 juin 2018
  • « L’influence du terrorisme sur l’indemnisation et l’assurance de dommage corporel », Master II Droit des assurances, Université de Caen, Faculté de droit, Séminaire organisé par les étudiants du Master II Droit des assurances de personnes, 23 mars 2018, dir. A. Cayol et M. Couturier
  • R. Bigot, D. Cocteau-Senn et A. Charpentier, « La protection des données personnelles en assurance : dialogue du juriste avec l’actuaire », Actes du colloque Droit des données personnelles, Amiens, 7-8 nov. 2016, coll. CEPRISCA, 2018 (à paraître)
  • « L’assurance, le droit et le digital: un mauvais remake du « bon, la brute et le truand »? », in Le digital et l’assurance, XXIIème Séminaire de l’Association internationale des établissements francophones de formation de l’assurance (AIEFFA) du 6 novembre 2017, dir. professeur L.Mayaux, Maison de l’assurance et de l’actuariat –Université Claude Bernard (Lyon I), RGA, janv. 2018, n° 115h0, p. 8 et s.
  • « La blockchainet l’assurance, la blockchain ou l’assurance ? », in Comprendre et anticiper la révolution numérique en assurance, colloque du 19 mai 2017, 20 ans du Master II Assurance, Université de Caen Normandie –Faculté de droit,19 mai 2017, publication en ligne inActualités du droit, Wolters Kluwer France, Tech&Droit, oct. 2017 ; publication papier in RLDIno 142, nov. 2017, n° 5109, pp. 66-72
  • « La robotisation et la relation de confiance assureur/assuré », in Comprendre et anticiper la révolution numérique en assurance, colloque du 19 mai 2017, 20 ans du Master II Assurance, Université de Caen Normandie –Faculté de droit, publication en ligne in Actualités du droit, Wolters Kluwer France, Tech&Droit, oct. 2017 ; publication papier in RLDI, n° 142, nov. 2017, no5110, pp. 73-79
  • « Propos introductifs », in Comprendre et anticiper la révolution numérique en assurance, colloque du 19 mai 2017, 20 ans du Master II Assurance, Université de Caen Normandie – Faculté de droit, 19 mai 2017, publication en ligne in Actualités du droit, Wolters Kluwer France, Tech&Droit, oct. 2017 ; publication papier in RLDI, nov. 2017, no5107, pp. 54-56
  • « La place de l’indépendance et de la responsabilité dans la définition des professions libérales », in Actes du séminaire sur La définition des professions libérales, 19 mars 2015, Université d’Angers –Faculté de droit, d’économie et de gestion, RJCom., Les Cahiers du Chiffre et du Droit, 2015, n° 3, pp. 30-39
  • « L’assurance des professionnels du procès », in Actes du colloque du 27 novembre 2009 L’assureur et le procès, Université du Maine, RGDA 2010, n° 3, pp. 904-934
  • « Le loup et l’agneau » ou la recherche du juste à la lumière des rapports entre force et droit, in Jean de la Fontaine juriste ? Lecture de fables choisies à la lumière du droit, Recueil des contributions à la journée d’étude du 21 mai 2008 organisée par Thesa Nostra, LGDJ, Collection de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, t. 35, 2009, pp. 287-308

Activités collectives de recherche

  • Projet GIP Le(s) bien(s) commun(s), Mission de recherche Droit & Justice, dir. J. Rochfeld, 2017-2019, tâche 4 avec D. Cocteau-Senn (CEPRISCA) et A. Trescases (GREDEG) : «Envisager l’assurance à l’épreuve des nouveaux modèles d’économie collaborative», présentation des «Investissements des assureurs dans les plateformes et entreprises collaboratives», le 28 juin 2018, IRJS, La Sorbonne
  • R. Bigot et M. Lacoursière (Université Laval, Québec), La responsabilité du professionnel dans le contrat de consommation, in Droit québécois –Droit français : inspirations mutuelles, éd. Yvon Blais, 2019 (à paraître)
  • Projet ANR 2016-2018 (ANR-15-CE26-0009) coordonné par C. Quézel-Ambrunaz et J. Le Bourg (Université de Savoie), Rapport au risque et innovation sociale : Responsabilité civile et socialisation des risques-Les sens et non-sens de la responsabilité civile-Contribution sur Les sens et non-sens de la responsabilité civile des professions juridiques, 2018 (à paraître)
  • Participation à un appel à projet : CEPRISCA-Pratiques collaboratives et risque de responsabilité civile-Fondation MAIF (janvier-juin 2016), dir. D. Cocteau-Senn
  • Recherche collective européenne (2013-2015) et rapport final, Authors : H. BERRER, R. BIGOT, C. CHASERANT, Ph. FROUTÉ, B. du MARAIS, G. GROHALL, S. HARNAY, C. HELMENSTEIN, A. KLEISSNER, N. KOS’ISAKA, K. SCHOLTÈS-DASH, Dimensions of Legal Certainty in the EU – A legal-economic Study on European Civil Law Notaries, Final Report, september 2015, Study Commissioned by the CNUE (Conseil des Notariats de l’Union Européenne), Brussels | Economica Institute of Economic Research, Liniengasse 50-52, A-1060 Vienna | www.economica.at | FIDES Forum sur les Institutions, le Droit, l’Economie et la Société -Université Paris Ouest Nanterre La Défense (http://fides.u-paris10.fr)
  • Membre (2011-2015) du Groupe d’Études et de Recherches sur la Coopération Internationale et Européenne (GERCIE) de la Faculté de Droit de Tours –Unité de recherche E.A. 2110, adhérente à la Fédération de recherches sur les responsabilités (FEDRES) : participation aux séminaires sur les dommages et intérêts (2014-2015)
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Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens – UR UPJV 3911