Morgane Daury-Fauveau

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Directrice de l’Institut d’Etudes Judiciaires de la Faculté de droit d’Amiens
  • Co-directrice du département de droit privé de la Faculté de droit d’Amiens
  • Directrice de la Collection Colloques du Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens (CEPRISCA), diffusée par Lextenso

Publications

  Ouvrages

  • Droit pénal spécial, Livres II et III du code pénal (infractions contre les personnes et les biens), collection Essais CEPRISCA-PUF, 2010, 534 pages.
  • La responsabilité pénale du médecin, les principales infractions contre les personnes, Les études hospitalières, Collection Essentiel, 2003.

  Articles

  • Les délits intentionnels à intention présumée, Mélanges en l’honneur de Nicole Decoopman, sous la dir. de .M. Daury-Fauveau, F. Hénot et J. Lefebvre, Amiens, Editions du Ceprisca, 2014.
  • Fichiers biométriques et sécurité publique, Commentaire de l’avis n° 98 du CCNE : «Biométrie, données identifiantes et droits de l’homme » in Les grands avis du CCNE, (sous la direction de M. le Professeur F. Vialla), LGDJ, 2013.
  • Le renouveau de la motivation des sanctions pénales in La motivation des sanctions prononcées en justice : nouvelles tendances, nouveaux enjeux, (sous la direction scientifique de Mmes les Professeurs C. Chainais et D. Fenouillet et de M. G. Guerlin), Dalloz, collection L’Esprit du droit, 2013.
  • La pénalisation proliférante des atteintes virtuelles aux personnes, Mélanges en l’honneur du Professeur Jacques-Henri Robert, Litec, 2012.
  • L’oralité dans la procédure pénale française (le droit au silence), in Les procédures accusatoires, CEPRISCA-PUF, Collection Colloques, 2012.
  • Avant-propos de l’ouvrage Dépénalisation de la vie des affaires et responsabilité pénale des personnes morales, CEPRISCA-PUF, Collection Colloque, 2009.
  • Les articles 225-13 (travail peu ou pas rémunéré) et 225-14 (conditions de travail ou d’hébergement incompatibles avec la dignité) du code pénal, Lamy Social, Esclavage économique, sous la dir. de M. le Professeur C. Willmann, supplément n° 1213, 2005.
  • Incohérence dans la répression pénale des atteintes à l’enfant conçu, Ethique et Santé, 2005, n° 2, p. 33.
  • La mise en cause pénale du médecin et la loi du 4 mars 2002, in La loi du 4 mars 2002, continuité ou nouveauté en droit médical ?, Collection Colloque CEPRISCA-PUF, 2003, p. 83.
  • L’élément moral de l’infraction de non assistance à personne en péril reprochée à un médecin, Petites Affiches, 2003, n° 85, p. 7.
  • Déni de justice au sens de l’article 4 du code civil et juge pénal in Le titre préliminaire du code civil, Economica, 2003, p. 159.
  • Le partage enchevêtré des compétences de la régulation, in Le désordre des autorités administratives indépendantes, l’exemple du secteur économique et financier, CEPRISCA-PUF, 2002, p. 149.
  • Le législateur face aux perspectives de la recherche (à propos des xénogreffes et de la constitution de banques de cellules souches), Actes des deuxièmes journées pédagogiques d’éthique médicale d’Amiens, 2001, p. 144-154 et Progrès en urologie, 2000, vol. 10.
  • La réparation des dommages injustifiés dans la Convention du Conseil de l’Europe pour la protection des droits de l’homme et de la dignité de l’être humain à l’égard des applications de la biologie et de la médecine, Petites Affiches, 1998, n° 127, p. 12.
  • La faute de l’aliéné et le contrat, JCP G 1998, I, 160.

Articles écrits en collaboration

  • Regards croisés sur le médecin face au partenaire d’un patient séropositif, (avec Cécile Manaouil, Maître de conférences en médecine légale et droit de la santé à la Faculté de médecine d’Amiens, docteur en droit), Médecine et droit, 2008, n° 92, p. 144.22.
  • Responsabilité médicale pénale et infection nosocomiale : un abord scientifique de l’exigence juridique du lien de causalité entre la faute et le dommage, (avec B. Gachot, Docteur en médecine, Docteur ès sciences, expert près la cour d’appel de Paris), Médecine et droit, 2007, n° 83, p. 56.

  Notes et commentaires d’arrêt

  • Chronique de jurisprudence pénale médicale : l’homicide et les blessures involontaires, Petites Affiches, 20 février 2006, n° 37, p. 11.
  • Recel de vol : notion de chose abandonnée et élément moral du recel, (note sous cass. crim. 10 mai 2005), JCP G 2005, II, 10162.
  • Conditions de la responsabilité pénale des personnes morales après la loi du 10 juillet 2000 (note sous Cass. crim, 24 octobre 2000), JCP G 2001, II, 10535.

  Fascicules Juris-Classeur

  • Armes et matériels de guerre, fabrication et commerce, fascicule du Juris-Classeur Lois pénales spéciales, 2013.2
  • Armes et matériels de guerre, définitions et classifications, fascicule du Juris-Classeur Lois pénales spéciales, 2013
  • Recel et blanchiment, e-fascicule du Juris-Classeur Pénal Code (web) 2013.
  • Contrefaçon, e-fascicule du Juris-Classeur Lois pénales spéciales et Pénal des affaires (web) 2012.
  • Conditions préalables du recel, articles 321-1 à 321-5 du code pénal, fascicule du Juris-Classeur Pénal Code, 2012.
  • Eléments constitutifs du recel, articles 321-1 à 321-5 du code pénal, fascicule du Juris-Classeur Pénal Code, 2012.
  • Répression du recel, articles 321-1 à 321-5 du code pénal, fascicule du Juris-Classeur Pénal Code, 2012.
  • Infractions relatives à la vente ou l’échange de certains objets mobiliers, articles 321-7 et 321-8 du code pénal, fascicule du Juris-Classeur Pénal Code, 2010.
  • Non-justification de ressources et facilitation de la justification de ressources fictives, articles 321-6 et 321-6-1 du code pénal, fascicule du Juris-Classeur Pénal Code, 2010.
  • Organisation ou aggravation frauduleuse d’insolvabilité, articles 314-7 à 314-9 du code pénal, fascicule du Juris-Classeur Pénal Code, 2010.
  • Détournement de gage ou d’objet saisi, articles 314-5 et 314-6 du code pénal, fascicule du Juris-Classeur Pénal Code, 2010

Colloques et journées d’étude

  • « De l’intérêt de recourir aux qualifications pénales de droit commun », Communication dans le cadre du colloque Faut-il repenser le droit pénal des accidents médicaux ? (Direction scientifique : Patrick Mistretta), Amiens, 17 décembre 2013.
  • Le renouveau de la motivation des sanctions pénales », Communication dans le cadre du 27ème colloque des Instituts d’Etudes Judiciaires, La motivation des sanctions prononcées en justice : nouvelles tendances, nouveaux enjeux (Direction scientifique : C. Chainais, D. Fenouillet et G. Guerlin), Amiens, 10 février 2012.
  • « L’oralité dans la procédure pénale française (le droit au silence) », Communication dans le cadre du colloque, Les procédures accusatoires, (Direction scientifique: M. Benillouche),Amiens,2 décembre 2011.
  • « Clarté et précision de la loi pénale et nouvelles infractions contre les personnes », Communication dans le cadre du colloque, Existe-t-il encore des principes en droit pénal et en procédure pénale ? réflexions sur le phénomène de disparition des principes en droit répressif, (Direction scientifique: O. Sautel), Montpellier, 27 novembre 2009.
  • «Avant-propos» au colloque Dépénalisation de la vie des affaires et responsabilité pénale des personnes morales, (Direction scientifique: M. Daury-Fauveau et M. Benillouche), Amiens, 12 février 2009.
  • « Déni de justice au sens de l’article 4 du code civil et juge pénal », Communication dans le cadre du colloque, Le titre préliminaire du code civil, (Direction scientifique : G. Fauré et G. Koubi), Amiens, novembre 2001.
  • « Le législateur face aux perspectives de la recherche (à propos des xénogreffes et de la constitution de banques de cellules souches) », Communication dans le cadre des Journées pédagogiques d’éthique médicale d’Amiens, septembre 1999.

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