José Lefèbvre

Diplômes universitaires

  • Habilitation à diriger des recherches (Université de Picardie, 2006)
  • Doctorat de droit privé et sciences criminelles (Université de Picardie, 1997)
  • DEA de droit pénal et de sciences criminelles (Université Jean Moulin – Lyon III, 1991)
  • Maîtrise de Droit privé (Université de Picardie, 1989)

Carrière universitaire

  • Maître de conférences HDR de droit privé et sciences criminelles (Université de Picardie)
  • En détachement judiciaire – Vice-président au Tribunal de grande instance d’Amiens

Publications

  Ouvrages

  • Droit des biens, Manuel, Paris, Editions Ellipses, Coll. Examens et concours, 2ème édition, 2013, 320 p. (1ère édition, 2009, 308 p.)
  • Cimetières – Droits et obligations, Manuel, Paris, Editions du Papyrus, 2012, 572 p.
  • Déontologie des professions médicales et de santé, Paris, Les études hospitalières éditions, Coll. Essentiel, 3ème édition, 2011, 262 p. (2ème édition, 2007, 156 p., 1ère édition, 2004, 107 p.)
  • Le pouvoir de sanction des autorités administratives indépendantes, Thèse de doctorat, ss. dir., N.Decoopman, Amiens, 1997

  Direction d’ouvrage

  • Les immunités pénales. Actualités d’une question ancienne, co-dir. avec G. Clément, CEPRISCA-PUF, 2011.
  • Justices et polices de l’environnement : le cas de la Picardie, co-dir.avec J. Flauss-Diem, CEPRISCA-PUF, 2009.
  • L’hypothèse du néo-féodalisme : le droit à une nouvelle croisée des chemins, CEPRISCA-PUF, 2006.

  Articles

  • « Une pédagogie juridique : les romans de July Zeh », in Imaginaires juridiques et poétiques littéraires, dir. C. Grare et A.-M. Luciani, CEPRISCA-PUF, 2012, 12 p.
  • « Définir par la loi. Les exemples du livre indisponible et de l’œuvre orpheline »,www.ceprisca.com/site-web/, mars 2012, 9 p.
  • « Un été déontologique ou la Panacée estivale », www.ceprisca.com/site-web/, septembre 2011, 8 p.
  • « Déontologie et indépendance en milieu hospitalier », Santé RH, 2011, n° 30, 4 p.
  • « La discrimination sexuelle au plus haut niveau de l’Etat », La semaine juridique, Ed. G., 2011, I, 439.
  • « La justice d’exception en procédure pénale contemporaine », in Justice et guerre de l’Antiquité à la Première Guerre Mondiale, dir. M. Houllemare, P. Nivet, Editions Encrage, Collection « Hier »,2011, 11 p.
  • « Immunité et secret défense », in Les immunités pénales. Actualités d’une question ancienne, dir. G.Clément, J. Lefebvre, CEPRISCA-PUF, 2011, 40 p.
  • « Analyse du traitement pénal des affaires d’infractions environnementales par trois TGI de la région Picardie : Amiens, Saint-Quentin et Soissons », in Justices et polices de l’environnement : le cas de la Picardie, dir. J. Flauss-Diem, J. Lefebvre, GIP Mission Justice et droit, CEPRISCA-PUF, 2009,48 p.
  • « Déontologie du procès », in Le procès, enjeu de droit, enjeu de vérité, dir. E. Rude-Antoine,CURAPP-PUF, 2007, 27 p.
  • « La rupture de l’égalité devant la procédure pénale française », in L’hypothèse du néo-féodalisme: le droit à une nouvelle croisée des chemins, dir. J. Lefebvre, CEPRISCA-PUF, 2006, 39 p.
  • « L’hypothèse du néo-féodalisme », in L’hypothèse du néo-féodalisme : le droit à une nouvelle croisée des chemins, dir. J. Lefebvre, CEPRISCA-PUF, 2006, 17 p.
  • « Création et gestion du conflit d’intérêt en déontologie médicale. Un exemple aux antipodes du droit des affaires ? », in Les conflits d’intérêts, dir. V. Magnier, CEPRISCA-PUF, 2006, 19 p.
  • « Echec de la création de l’ordre de la profession d’infirmier et d’infirmière », Chronique de droit médical, dir. G. Fauré, Les petites affiches, 2004, n° 242, 5 p.
  • « Le squelette de la loi. Quelques remarques sur l’instrumentum et le negotium », in Le titre préliminaire du Code civil, dir. G. Koubi, G. Fauré, Economica, Etudes juridiques, 2003, 16 p.
  • « Dispositions de la loi n°2002-1062 du 6 août 2002 portant amnistie en matière disciplinaire et professionnelle », Chronique de droit médical, dir. G. Fauré, Les petites affiches, 2003, n° 86, 6 p.
  • « Le pouvoir de sanction, le maillage répressif », in Les autorité administratives indépendantes dans le domaine économique et financier, dir. N. Decoopman, CEPRISCA – PUF, 2002, 36 p.
  • « Un pouvoir réglementaire à géométrie variable», in Les autorité administratives indépendantes dans le domaine économique et financier, dir., N. Decoopman, CEPRISCA – PUF, 2002, 13 p.
  • « Le juge, régulateur du marché du travail. L’exemple du licenciement économique », Etude conjointe avec N. Decoopman, in Le juge, instance de régulation du marché du travail ?., dir. J.-Y. Kerbouc’h, C. Willmann, , CEPRISCA – Ministère de l’emploi et de la solidarité (DARES), Cahier travail et emploi, La documentation française, 2001, 25 p., spéc., p. 39 à 52 (2ème partie).
  • « Codifier l’infraction politique ? », in La politique ailleurs, ss. dir., E. Darras, CURAPP – PUF, 1998, 15p..
  • « La dépénalisation, facteur d’ordre ou source de désordre ? », in Désordre(s), dir., J. Chevallier, CURAPP – PUF, 1997, 16 p.

  Commentaires et notes

  • Avertissement pour manquement au principe déontologique de délicatesse», note ss. Cour de cassation, 1ère Chambre civile, 28 mars 2008, La semaine juridique, Ed. Générale, 2008, II, 10123.
  • Agriculture et pompage d’une nappe souterraine, note sous CA. Amiens, 31 août 2007, www.ca-amiens.justice.fr/, 29 mai 2008.
  • Sanction pénale du non dépôt des comptes d’une SARL, note ss. CA, Amiens, 31 août 2007, Bulletin Joly Sociétés, mars 2008, § 42.
  • Commentaire de deux décisions de la Commission de réexamen de la Cour de cassation (30.11.2000, Hakkar ; 15.02.2001, Voisine), La semaine juridique, Ed. Générale, 2001, II, 10642

Conférences et communications

  • « La définition juridique dans un code : formes et utilités à travers les codes du droit français »,Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe Pigeon, Université Laval, Québec, 20 mars 2013.
  • « Les professions soumises à un code de déontologie en droit français », Université du Québec àChicoutimi, Québec, 18 mars 2013.
  • « Le projet Dicodex », Bureau de la traduction, Gouvernement du Canada, Gatineau, 14 mars 2013.
  • « Le droit funéraire », in Colloque Médecine légale et sociale, dir . Pr. C. Manaouil, Hôpital Nord,Amiens, 18 octobre 2012.
  • « Le droit de propriété », séminaire de formation des professeurs du secondaire, Rectorat d’Amiens, téléconférence, 10 avril 2012.
  • « Une pédagogie juridique : les romans de July Zeh », in Colloque Fiction et droit, dir. C. Grall, Université de Picardie – Jules Verne, 10, 11 et 12 octobre 2011.
  • « Actualités de la procédure pénale », CFPA – Nord Ouest, 15 octobre 2010.
  • « Actualités de la déontologie de la profession d’avocat », CFPA – Nord Ouest, 23 avril 2010.
  • « Immunité et secret défense », Colloque Les immunités pénales. Actualités d’une question ancienne, dir. G. Clément et J. Lefebvre, Faculté de droit de Reims, 31 mars 2010.
  • « Justices de guerre, justice en guerre. Une perspective contemporaine en droit positif », in Colloque Justice en guerre, justice de guerre du Moyen-âge à la Première Guerre Mondiale, dir. M. Houllemare, 18-20 novembre 2009, Amiens
  • « La place des délégués du Procureur de la République en droit », in Séminaire de formation des délégués du Procureur de la République, ss. dir. Av. Gén. P. Avignon, Cour d’Appel d’Amiens, 18 mars 2009.
  • « Droit pénal et procédure pénale des discriminations », in Les ambassadeurs de l’égalité, Préfecture de la Somme, Rectorat d’Amiens, Faculté de droit d’Amiens, février 2009.
  • « Analyse du traitement pénal des affaires d’infractions environnementales par trois TGI de la région Picardie : Amiens, Saint-Quentin et Soissons », in Journée d’étude Polices et justices de l’environnement : le cas de la Picardie, dir. J. Flauss-Diem, J. Lefebvre, CEPRISCA – GIP Droit et Justice, Faculté de droit d’Amiens, 27 juin 2008.
  • « L’action du ministère public en matière environnementale en Picardie », in Comité Régional d’Action Publique – Infractions environnementales, dir. Procureur Général O. de Baynast, Amiens, 15 juin 2007.
  • « Droit pénal et procédure pénale des discriminations », in Opération droit au cœur, Préfecture de laSomme, Rectorat d’Amiens, Faculté de droit d’Amiens, mai 2007.
  • « L’hypothèse du néo-féodalisme : le droit à une nouvelle croisée des chemins », Direction et interventions, Amiens, 1er juin 2005 : « L’hypothèse du néo-féodalisme», «La rupture de l’égalité devant la procédure pénale française ».
  • « Déontologie du procès», in Le procès, enjeu de droit, enjeu de vérité, dir. E. Rude-Antoine, CURAPP-UMR 6054 CNRS, Amiens, 24 et 25 novembre 2004.
  • « Actualité législative de la procédure pénale », Séminaire des barreaux des Cours d’appel d’Amiens et de Douai, La procédure pénale dans tous ses états, Le Touquet, Septembre 2003.
  • « Le squelette de la loi. Quelques remarques sur l’instrumentum et le negotium », in Le titre préliminaire du Code civil, dir. G. Koubi, G. Fauré, Amiens, 15 et 16 novembre 2001

Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens