Hélène Chanteloup

Diplômes universitaires

  • Doctorat en droit privé (Université de Paris X-Nanterre, 1994)
  • D.E.A de droit privé (Université de Paris X-Nanterre, 1990)
  • Maîtrise de droit privé (Université de Caen, 1989)

Carrière universitaire

  • Depuis 2006 – Professeur de droit privé à l’Université de Picardie – Jules-Verne
  • 2001-2006 – Maître de conférences en droit privé à l’Université de Rouen
  • 1995-2001 – Maître de conférences en droit privé à l’Université de Picardie
  • 1993-1995 – Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (A.T.E.R.) à l’Université de Paris X – Nanterre
  • 1990-1993 – Allocataire-moniteur à l’Université de Paris X –Nanterre

Responsabilités administratives et scientifiques

  • CO-directrice du Master 2 de droit privé approfondi (DPA) de la Faculté de droit et de science politique d’Amiens
  • Représentante du Ceprisca auprès de l’Ecole doctorale des sciences humaines et sociales de l’Université de Picardie (depuis 2014)
  • Ancienne directrice du Ceprisca (2009-2104)

Publications

  Ouvrages

  • Conclure un PACS (avec G. Fauré), LITEC, Collection « Pratique notariale », 2001
  • quasi-contrats en droit international privé, Paris, LGDJ, Collection « Bibliothèque de droit privé », 1998

  Articles

  • La Convention sur les droits de l’homme et la biomédecine du 4 avril 1997, Présentation générale de la Convention, Petites Affiches du 23 octobre 1998 p. 3-6
  • Menus propos autour du pacte civil de solidarité en droit international privé, Gazette du Palais, Numéro spécial Contentieux judiciaire international et européen, 2000 n° 275, p. 4-16
  • Les immunités de juridiction et le droit d’accès à la justice, Gazette du Palais, Numéro spécial Contentieux judiciaire international et européen, 2005, p. 2-19
  • La prise en considération du droit national par le juge communautaire, Revue critique de droit international privé, 2007, p. 539

  Notes et commentaires d’arrêt

  • Commentaire d’un jugement rendu par le T.G.I. de Paris le 16 novembre 1994 relatif à la condition des artistes étrangers, Clunet, 1995, p. 945-952.
  • Commentaire d’un arrêt de la Première Chambre civile de la Cour de cassation du 15 mai 2001 relatif à l’application de l’article 5-1 de la Convention de Bruxelles en matière de contrats de distribution, Chronique de droit international privé, Petites Affiches, 30 mai 2002, p. 15-17
  • Commentaire d’un arrêt de la Chambre commerciale du 12 mars 2002 relatif à l’applicabilité de l’article 14 des Règles et Usances aux banques notificatrices, Chronique de droit international privé, Petites Affiches, 4 décembre 2002 p. 14-18
  • Commentaire d’un arrêt de la Chambre commerciale du 8 janvier 2002 relatif à la loi applicable à la clause de réserve de propriété invoquée dans le cadre d’une procédure collective, Chronique de droit international privé, Petites affiches, 21 octobre 2003 p. 7-10
  • Commentaire d’un arrêt de la Première Chambre civile de la Cour de cassation du 28 octobre 2003 sur la loi applicable à l’action directe des victimes par ricochet, Chronique de droit international privé, Petites affiches, 8 juin 2004, p. 15 à 21.
  • Rédaction de la partie relative aux conflits de juridictions dans le Panorama de droit international privé publié sous la direction de M. P. Courbe dans le Recueil Dalloz, 2005 p. 1192 et sqq et p. 1261 et sqq

Fascicules

  • Les instruments de financement du commerce international : l’affacturage et le crédit documentaire, Dictionnaire Joly-Contrats internationaux, Livre VII, Chapitre premier, 1997, p. 3-37
  • Le crédit-bail mobilier international, Dictionnaire Joly-Contrats internationaux, Livre XII, Chapitres I et II, 2000 p. 1-44
  • Les quasi-contrats, Juris-Classeur Droit international, Fasc. 553-4 (avril 2009)

  Communications et conférences

  • L’actualité du droit de la famille en 2001, Communication présentée lors d’un colloque sur « La loi de finances 2002 » organisé par la Faculté de droit de l’Université de Rouen le 17 janvier 2001
  • Le secret professionnel des travailleurs sociaux, Communication présentée lors d’un colloque organisé par la Mission locale du Havre le 16 décembre 2003
  • La liberté d’établissement des sociétés et le droit international privé, Communication présentée lors d’un colloque sur « Le droit de l’entreprise » organisé par la Faculté de droit de l’Université de Dakar les 20 et 21 avril 2004
  • Les nouvelles procédures d’indemnisation du préjudice médical, communication présentée lors du colloque sur « le Préjudice médical » organisé par la Faculté de droit de Rouen le 24 juin 2004
  • Les aspects de droit civil du Pacte civil de solidarité, Communication présentée au Centre de formation notariale de Paris (CFPNP) en mai 2002 et mai 2003
  • Actualités du droit international privé notarial, Communication présentée le 28 juin 2006 à l’Ecole du Notariat de Rouen
  • « Le nouveau cadre juridique de la recherche biomédicale », Communication présentée lors du colloque « Les nouveaux enjeux juridiques de la bioéthique » organisé par la Faculté de droit de Rouen le 1er juin 2007.

Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens