Elise Letouzey

Diplômes universitaires

  • Doctorat de droit privé (Université Toulouse 1 Capitole, 2014)
  • Master II Droit Pénal et Sciences Criminelles (Université de Toulouse 1 Capitole, 2009)

Carrière universitaire

  • Depuis 2015 – Maître de conférences de droit privé à l’Université de Picardie

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Directrice adjointe du Ceprisca (de juin 2018 à juin 2021)
  • Anciennement membre du conseil de gestion de l’UFR de droit et science politique (octobre 2017 à octobre 2021)
  • Anciennement membre de la commission recherche et du conseil académique de l’UPJV (avril 2018 à juin 2020)

Publications

  Ouvrages

  • La répétition d’infractions, Paris, coll. Nouvelle Bibliothèque des Thèses, 2016, t. 157 (Prix de thèse Dalloz)

  Articles

  • « Levée de voile pénal sur les atteintes intentionnelles aux personnes commises par les sociétés », La gazette du palais, n° 11, 28 mars 2023, p. 58
  • « L’intégration du parquet européen dans la procédure pénale française : la révolution tranquille », commentaire de la loi n° 1672-2020 du 24 décembre 2020, Droit pénal 2021, ét. n° 6
  • « L’audience criminelle – Commentaire de l’article 63 de la loi du 23 mars 2019 », Lexbase pénal n° 17, juin 2019
  • « Les spécificités de la motivation des peines complémentaires » in La motivation de la peine, 14 juin 2018 à Amiens, coll. Ceprisca, 2019
  • « Commentaire de l’article 4 du Protocole 7 relatif au droit à ne pas être jugé ou puni deux fois », avec le Pr. Daury-Fauveau, in Commentaire de la Convention européenne des droits de l’homme (dir. M. Boumghar), Pedone, à paraître
  • « Les incidences de la transposition du droit de l’Union européenne sur les techniques d’incrimination en droit interne », in La transposition du droit de l’Union européenne dans la loi pénale interne : l’intégration d’un corps étranger, 1er avril 2016 à Amiens, coll. Ceprisca, 2017
  • « La réforme pénale du 3 juin 2016 : dispositions relatives au droit de la peine et au droit pénitentiaire », in Lexbase hebdo, éd. privée générale, n° 662, 7 juillet 2016
  • « Le mineur délinquant au regard de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant », dir. C. Neirinck et M. Bruggeman, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2014, pp. 237-250

  Notes et commentaires d’arrêt

  • « La nécessaire redéfinition de la juridiction compétente en matière de requête en confusion de peines », note sous Cons. const. 21 juill. 2021, n° 2021-925 QPC, Gazette du palais 21 sept. 2021, n° 32, pp 18-20
  • « Le parquet européen est opérationnel », zoom sur le décret n° 2021-694 du 30 mai 2021 relatif au parquet européen, JCP G n° 24, 14 juin 2021, act. 639
  • « Le recel et le blanchiment au sein de la récidive légale : du pareil au même », Cass. crim., 21 janv. 2020, Lexbase pénal n° 24, février 2020
  • « Les contrôles d’identité discriminatoires sur le chemin de la responsabilité de l’Etat pour faute lourde », Cass. civ. 1ère, 9 novembre 2016, Revue Lamy Droit Civil, 2017, n°148, p. 24
  • « L’altération du discernement : quantifier l’impondérable ? », CA Toulouse 4 juin 2014, JCP G 2014, n°1026, pages en région
  • « Escroquer n’est pas tromper : conflit de qualifications relatif aux arnaques aux indemnisations des victimes d’AZF », CA Toulouse 28 juin 2011 ; « Fraude au RSA : les libéralités reçues doivent être déclarées », CA Toulouse 16 mai 2011 ; « Incidence d’une décision de QPC rendue entre la première instance et l’appel », CA Toulouse 6 juillet 2011, JCP G 2011, n°1013, n°1010 et n°1009
  • Contributions aux Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, rubrique « Droit pénal » (2012-2015)

  Fascicules JurisClasseur

  • J.-Cl. Pénal Code (refonte et actualisation), Art. 132-2 à 132-7, Fasc. 20 : Concours et cumul d’infractions (2020, mise à jour mai 2023)
  • J.-Cl. Pénal Code (actualisation), Art. 227-28-3, Fasc. 20 : Provocation non suivie d’effet à commettre certaines infractions à l’encontre d’un mineur ; Art. 223-10, Fasc. 20 : Interruption de grossesse sans le consentement de l’intéressée
  • ・Encyclopédie Lexbase Procédure pénale : le jugement des délits (2019)

Colloques et journées d’étude

  • « Les politiques pénales environnementales : la recherche d’une réponse pénale effective et lisible », in La lutte contre la délinquance environnementale. Défis et perspectives pour les acteurs de la justice (dir. C. Robaczewski et ENM), le 10 mai 2022 à Lille (à paraître, Revue juridique de l’environnement, juin 2023)
  • « Diversité des sanctions : un besoin d’harmonisation ? » in Spécificités et enjeux du droit pénal de l’environnement (dir. J. Alix, P. Mistretta et les Master II droit pénal de Lille et Lyon), le 1er avril 2022 à Lille
  • « La réponse pénale et le mineur », in Les journées pénales des Hauts-de-France : le Code de la justice pénale des mineurs (dir. S. Corioland et E. Letouzey), le 3 décembre 2021 à Valenciennes (UPHF)
  • « La responsabilité pénale de l’avocat », in La profession d’avocat : les risques de l’exercice (dir. R. Bigot et F. Viney), le 25 septembre 2020 (publié par Lexbase avocats, n° 311, février 2021)
  • « Gravité et échelle des peines », in Gravité et droit pénal (dir. J. Alix et A. Darsonville), XXIVème Congrès de l’Association française de droit pénal, le 5 mars 2020 à Lille, Mare et Martin, coll. droit privé et sciences criminelles, pp. 151-162
  • Organisation du colloque « La motivation de la peine », 14 juin 2018 à Amiens, éd. Ceprisca, 2019
  • « La pénalisation de l’alerte », Les lanceurs d’alerte, l’anniversaire de la loi Sapin II, colloque organisé par le Centre de recherche Léon Duguit (dir. Y. Pagnerre), le 8 décembre 2017 à Versailles (à paraître)
  • « La radicalisation religieuse saisie par le droit du numérique », La radicalisation religieuse saisie par le droit, colloque organisé par le Centre de recherche Léon Duguit (dir. O. Bui-Xuan), le 30 novembre 2017 à Evry, Varenne, coll. Colloques et essais, 2018
  • « Le contrôle de la juridiction judiciaire dans les situations de risque de substitution des régimes d’exception au droit commun », Journée d’étude CURAPP, Etat de droit, état d’urgence et dispositifs juridiques relatifs à la lutte contre le terrorisme : la tension entre mesures exceptionnelles et droit commun (dir. L. Delabie et M. Boumghar), le 30 septembre 2016 à Amiens, Mare et Martin, coll. Droit privé et sciences criminelles, 2020
  • Organisation du colloque « La transposition du droit de l’Union européenne dans la loi pénale interne : l’intégration d’un corps étranger ? » (dir. S. Corioland et E. Letouzey), 1er avril 2016 à Amiens, coll. Ceprisca, 2017
  • « La spécialisation des juridictions et des procédures dans les affaires de mineurs », Journée d’étude des Masters de droit pénal de Bordeaux et Toulouse : Dix ans d’évolution de la justice pénale des mineurs : bilan et perspectives, 11 mai 2012, contribution publiée à la revue Droit pénal 2012, étude n° 20
  • « La délégation de pouvoirs : jusqu’où ira le juge pénal dans le contrôle de l’organisation interne de l’entreprise ? », Journée d’étude des Masters de droit pénal de Bordeaux et Toulouse : La liberté d’entreprendre et le droit pénal, 10 avril 2009, contribution publiée à la revue Droit pénal 2009, étude, n° 18

Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens – UR UPJV 3911