Elise Letouzey

Diplômes universitaires

  • Doctorat de droit privé (Université Toulouse 1 Capitole, 2014)
  • Master II Droit Pénal et Sciences Criminelles (Université de Toulouse 1 Capitole, 2009)

Carrière universitaire

  • Depuis 2017 – Maître de conférences de droit privé à l’Université de Picardie

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Directrice adjointe du Ceprisca (depuis juin 2018)
  • Membre du conseil de gestion de l’UFR de droit et science politique (depuis octobre 2017)
  • Membre de la commission recherche et du conseil académique de l’UPJV (depuis avril 2018)

Publications

  Ouvrages

  • La répétition d’infractions, Paris, coll. Nouvelle Bibliothèque des Thèses, 2016, t. 157 (Prix de thèse Dalloz)

  Articles

  • « Les spécificités de la motivation des peines complémentaires » in La motivation de la peine, 14 juin 2018 à Amiens, coll. Ceprisca (à paraître)
  • « Commentaire de l’article 4 du Protocole 7 relatif au droit à ne pas être jugé ou puni deux fois », avec le Pr. Daury-Fauveau, in Commentaire de la Convention européenne des droits de l’homme (dir. M. Boumghar), Pédone (à paraître)
  • « Les incidences de la transposition du droit de l’Union européenne sur les techniques d’incrimination en droit interne », in La transposition du droit de l’Union européenne dans la loi pénale interne : l’intégration d’un corps étranger, 1er avril 2016 à Amiens, coll. Ceprisca, 2017
  • « La réforme pénale du 3 juin 2016 : dispositions relatives au droit de la peine et au droit pénitentiaire », in Lexbase hebdo, éd. privée générale, n° 662, 7 juillet 2016
  • « Le mineur délinquant au regard de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant », dir. C. Neirinck et M. Bruggeman, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2014, pp. 237-250

  Notes et commentaires d’arrêt

  • « Les contrôles d’identité discriminatoires sur le chemin de la responsabilité de l’Etat pour faute lourde », Cass. civ. 1ère, 9 novembre 2016, Revue Lamy Droit Civil, 2017, n°148, p. 24
  • « L’altération du discernement : quantifier l’impondérable ? », CA Toulouse 4 juin 2014, JCP G 2014, n°1026, pages en région
  • « Escroquer n’est pas tromper : conflit de qualifications relatif aux arnaques aux indemnisations des victimes d’AZF », CA Toulouse 28 juin 2011 ; « Fraude au RSA : les libéralités reçues doivent être déclarées », CA Toulouse 16 mai 2011 ; « Incidence d’une décision de QPC rendue entre la première instance et l’appel », CA Toulouse 6 juillet 2011, JCP G 2011, n°1013, n°1010 et n°1009
  • Contributions aux Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, rubrique « Droit pénal » (2012-2015)

  Fascicules JurisClasseur

  • J.-Cl. Pénal Code (actualisation), Art. 227-28-3, Fasc. 20 : Provocation non suivie d’effet à commettre certaines infractions à l’encontre d’un mineur ; Art. 223-10, Fasc. 20 : Interruption de grossesse sans le consentement de l’intéressée

Colloques et journées d’étude

  • Organisation du colloque « La motivation de la peine », 14 juin 2018 à Amiens, coll. Ceprisca (à paraître)
  • « La pénalisation de l’alerte », Les lanceurs d’alerte, l’anniversaire de la loi Sapin II, colloque organisé par le Centre de recherche Léon Duguit (dir. Y. Pagnerre), le 8 décembre 2017 à Versailles (à paraître)
  • « La radicalisation religieuse saisie par le droit du numérique », La radicalisation religieuse saisie par le droit, colloque organisé par le Centre de recherche Léon Duguit (dir. O. Bui-Xuan), le 30 novembre 2017 à Evry, Varenne, coll. Colloques et essais, 2018
  • « Le contrôle de la juridiction judiciaire dans les situations de risque de substitution des régimes d’exception au droit commun », Journée d’étude CURAPP, Etat de droit, état d’urgence et dispositifs juridiques relatifs à la lutte contre le terrorisme : la tension entre mesures exceptionnelles et droit commun (dir. L. Delabie et M. Boumghar), le 30 septembre 2016 à Amiens (à paraître)
  • Organisation du colloque « La transposition du droit de l’Union européenne dans la loi pénale interne : l’intégration d’un corps étranger ? » (dir. S. Corioland et E. Letouzey), 1er avril 2016 à Amiens, coll. Ceprisca, 2017
  • « La spécialisation des juridictions et des procédures dans les affaires de mineurs », Journée d’étude des Masters de droit pénal de Bordeaux et Toulouse : Dix ans d’évolution de la justice pénale des mineurs : bilan et perspectives, 11 mai 2012, contribution publiée à la revue Droit pénal 2012, étude n° 20
  • « La délégation de pouvoirs : jusqu’où ira le juge pénal dans le contrôle de l’organisation interne de l’entreprise ? », Journée d’étude des Masters de droit pénal de Bordeaux et Toulouse : La liberté d’entreprendre et le droit pénal, 10 avril 2009, contribution publiée à la revue Droit pénal 2009, étude, n° 18

Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens