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Compte-rendu de colloque : « la victime de l’infraction et ses juges »

Monsieur Clotaire Zengomona a assisté le 20 mai 2016 à un colloque organisé à la Cour de cassation sur le thème « la victime de l’infraction et ses juges », alors qu’il était étudiant en master 1.

M. Zengomona a pris l’initiative de rédiger le compte-rendu suivant. Le CEPRISCA tient à l’en remercier.

20160405_programme_colloque_victime-infraction_jugesA la fois sacré et énigmatique dans l’ordre judiciaire français, le 6 quai de l’Horloge est aussi un lieu d’élévation intellectuel où se rencontrent magistrats, avocats et universitaires à l’occasion de colloques organisés sous la présidence du Premier président Bertrand LOUVEL et du Procureur général Jean-Claude MARIN. Le colloque du 20 mai 2016 ne fit pas exception et un aréopage de juristes se réunit dans la Grand’chambre de la Haute juridiction autour d’une thématique importante dans nos sociétés : la victime de l’infraction et ses juges.

Du latin victima, la victime désigne celui qui subit personnellement un préjudice, par opposition à celui qui le cause, c’est-à-dire l’auteur1. Elle peut aussi bien être directe, c’est-à-dire subir elle-même un dommage, ou indirecte, ressentant personnellement un préjudice moral ou pécuniaire d’un mal subi par un proche. Le sujet de ce colloque invitait à s’interroger plus précisément sur la victime d’une infraction pénale. A cet égard, la notion de victime se rattache à celle de partie civile, qui n’est autre que le prolongement procédural de la victime, ou du moins sa reconnaissance dans le champ judiciaire. Par le biais de l’action civile devant la juridiction répressive, la partie civile devient partie au procès pénal2. Le Code de procédure pénale porte une attention particulière aux victimes des infractions, en énonçant dans son article préliminaire que « l’autorité judiciaire veille à l’information et à la garantie des droits des victimes au cours de toute procédure pénale ».

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Retour sur le colloque « Propriété littéraire et artistique et humanités numériques »

Par François Hermand, doctorant

A l’initiative du CERDI (Centre d’Etudes et de Recherche en Droit de l’Immatériel) et de l’OBVIL (Observatoire de la vie littéraire) s’est tenu le 6 décembre 2013, à la Maison de la Recherche, un colloque sur le thème « Propriété littéraire et artistique et humanités numériques »1.

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