SEBASTIEN DOCQ

Diplômes universitaires

  • Doctorat en droit privé (Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, 2015)
  • Master 2 de droit des affaires (Université de Champagne, 2010)

Carrière universitaire

  • Depuis 2020 – Maître de conférences en droit privé à l’IUT de l’Aisne (Université de Picardie Jules Verne)
  • ATER à l’Université de Champagne (2012-2015)

Publications

Ouvrages

  • Essai pour le renouveau de la notion d’apport en droit des sociétés, Paris, Editions Mare et Martin, Avril 2018, préf. A. Couret, 520 p.

Articles

  • Note sur l’arrêt rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation le 13 octobre 2015, JCP E Février 2016.
  • « L’impact de la réforme des contrats sur les pactes d’actionnaires : entre clarification du droit et nouvelles zones d’ombres », Actes pratiques et ingénierie sociétaires, mai-juin 2016.  
  • « Trois interrogations autour de la notion d’apport en société », JCPE , mars 2017.

Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens – UR UPJV 3911